Plan d'Occupation des Sols de VILLEMANOCHE
POS approuvé le 07/07/1984, révisé le 26/03/1999, le 03/11/2005 et modifié le 13/11/2009
Plan des zones affectées par le bruit
Plan de Prévention des Risques Inondation
Droit de préemption urbain : cf. plan de zonage
Taux communal de la taxe d'aménagement : 3%