Communauté de Communes Yonne Nord

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Plan d'Occupation des Sols de VILLEMANOCHE

POS approuvé le 07/07/1984, révisé le 26/03/1999, le 03/11/2005 et modifié le 13/11/2009

 

Plan de Zonage

Règlement des Zones

Plan des servitudes

Plan des zones affectées par le bruit

Plan de Prévention des Risques Inondation

 

Droit de préemption urbain : cf. plan de zonage

Taux communal de la taxe d'aménagement : 3%