Communauté de Communes Yonne Nord
ASSEMBLEE GENERALE DU LUNDI 30 MAI 2011
SALLE POLYVALENTE DE PONT SUR YONNE
L’an deux mille onze, le trente mai à dix huit heures, les membres du conseil communautaire, légalement convoqués, se sont assemblés à la Salle Polyvalente de Pont sur Yonne, sous la présidence de Monsieur Francis GARNIER.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Dagomet (Champigny), Brosseron, Devinat, Lhermurier, Thomas (Chaumont), Percheminier, Esnault, Legay, Printemps, Randget, Aubard (Courlon), Sylvestre, Declinchamp, Cousin, Caldara (Cuy), Chamaillard, Boulanger (Evry), Babouhot, Pellard (Gisy les Nobles), Goureau, Martineau (La Chapelle sur Oreuse), Garnier, Lacoste, Rayet, Mazaleyrat (Michery), Briois, Gogand (Pailly), Cormerois, Bourgoin, Eimery (Perceneige), Gautrot, Giloppé (Plessis St Jean), Domat, Poiret, Chaudron, Taillandier, Longet (Pont sur Yonne), Le Gac, Perdereau, Bourgoin (St Sérotin), Dautun, Desrue (Serbonnes), Leroy, Rondeau, Pitou (Sergines), Sieper, Guidez, Languillat, Corne (Thorigny sur Oreuse), , Leruse, Stefunko, Spahn (Villeblevin), Laventureux, Chan Yolen (Villenavotte), Bourreau, Baeli.R, Baeli MJ (Villeneuve la Guyard), Pecorari, Bousser (Villeperrot), Viault, Auger, Dufour (Vinneuf).
Absents ayant donné pouvoir :
Madame GAUJAL-JOSEPH à Monsieur DAGOMET, Madame HERAUT à Madame CHAUDRON, Monsieur OLLAR à Monsieur DUFOUR
Monsieur Francis GARNIER, 1er Vice Président, ouvre la séance et installe les membres du conseil communautaire.
* Election du Président
En préalable, il est fait appel au doyen d’âge de l’assemblée communautaire, Monsieur Pierre PECORARI., pour assurer la présidence de cette séance.
Madame Denise BROSSERON est élue secrétaire de séance.
Le Président donne lecture des articles L5211.2 et L2122.7 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Monsieur Dominique BOURREAU se déclare candidat à la présidence et s’adresse à l’assemblée.
1er tour de scrutin
Votants : 44
Bulletins blancs ou nuls : 9
Suffrages exprimés : 35
Majorité absolue : 18
Résultats : Monsieur BOURREAU : 35 voix
Monsieur Dominique BOURREAU ayant obtenu 35 voix est proclamé Président et est immédiatement installé.
Il remercie les membres de l’assemblée pour la confiance qu’ils lui ont témoigné par ce vote et assure qu’il sera à la disposition de l’ensemble des membres de l’assemblée.
* Election des Vice-Présidents
Le Président propose de fixer à six le nombre de vice-présidents. Chacun d’entre eux aura la responsabilité d’une commission organique (finances, développement économique, déchets, action sociale - jeunesse- sports, environnement et communication).
Election du 1er Vice Président en charge des Finances
1er tour de scrutin
Votants : 44
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 43
Majorité absolue : 22
Monsieur Francis GARNIER, candidat unique, ayant obtenu 43 voix, est proclamé 1er vice-président et est immédiatement installé.
Election du 2ème Vice Président en charge du développement économique
1er tour de scrutin
Votants : 44
Bulletins blancs ou nuls : 6
Suffrages exprimés : 38
Majorité absolue : 20
Monsieur Marc LERUSE, candidat unique, ayant obtenu 38 voix, est proclamé 2ème vice-président et est immédiatement installé.
Election du 3ème Vice Président en charge des déchets ménagers
1er tour de scrutin
Votants : 44
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 44
Majorité absolue : 23
Monsieur François SYLVESTRE, candidat unique, ayant obtenu 43 voix, est proclamé 3ème vice-président et est immédiatement installé.
Election du 4ème Vice Président en charge de l’action sociale, de la jeunesse et des sports
Candidats : Madame DOMAT (Pont sur Yonne) et Monsieur POIRET (Pont sur Yonne)
1er tour de scrutin
Votants : 44
Bulletins blancs ou nuls : 2
Suffrages exprimés : 42
Majorité absolue : 22
Ont obtenu : Madame DOMAT : 32 voix
Monsieur POIRET : 10 voix
Madame Jeanine DOMAT, ayant obtenu 32 voix, est proclamée 4ème vice-président et est immédiatement installée.
Election du 5ème Vice Président en charge de l’environnement
Candidats : MM GAUTROT (Plessis St Jean) et GUIDEZ (Thorigny sur Oreuse)
1er tour de scrutin
Votants : 44
Bulletins blancs ou nuls : 5
Suffrages exprimés : 39
Majorité absolue : 20
Ont obtenu : Monsieur GAUTROT : 9 voix
Monsieur GUIDEZ : 31 voix
Monsieur Alain GUIDEZ, ayant obtenu 31 voix, est proclamé 5me vice-président et est immédiatement installé.
Election du 6ème Vice Président en charge de la communication
1er tour de scrutin
Votants : 44
Bulletins blancs ou nuls : 8
Suffrages exprimés : 36
Majorité absolue : 19
Monsieur Patrick ESNAULT, candidat unique, ayant obtenu 36 voix, est proclamé 6ème vice-président et est immédiatement installé.
Les Vice-Présidents remercient les membres de l’assemblée de la confiance qui leur a été témoignée.
* Election des membres du bureau :
Le Président, les 6 Vice-Présidents, les 2 Conseillers Généraux sont membres d’office. Il convient donc d’élire 16 membres afin que chaque commune soit représentée.
1er tour de scrutin
Votants : 44
Suffrages exprimés : 44
Majorité absolue : 23
Ont obtenu
M. Dagomet (Champigny) 44 voix
Mme Brosseron (Chaumont) 44 voix
M. Denisot (Compigny) 44 voix
M. Chamaillard (Evry) 44 voix
M. Babouhot (Gisy les Nobles) 44 voix
M. Goureau (La Chapelle sur Oreuse) 44 voix
M. Briois (Pailly) 44 voix
M. Cormerois (Perceneige) 44 voix
M Gautrot (Plessis St Jean) 44 voix
M Le Gac (Saint Sérotin) 44 voix
M. Dautun (Serbonnes) 44 voix
M. Leroy (Sergines) 44 voix
M. Genty (Villemanoche) 44 voix
M. Laventureux (Villenavotte) 44 voix
M. Pécorari (Villeperrot) 44 voix
M. Viault (Vinneuf) 44 voix
Et ont été proclamés membres du bureau et ont été immédiatement installés.
* Election des membres de la commission d’appel d’offres :
Sont désignés à l’unanimité
En qualité de titulaires : Monsieur François CORMEROIS
Monsieur Marc LERUSE
Monsieur François SYLVESTRE
En qualité de suppléants : Madame Jeannine DOMAT
Monsieur François GOGLINS
Monsieur Michel SIEPER
Monsieur le Président informe l’assemblée que le prochain conseil communautaire se tiendra le lundi 27 juin à 18h00 en la Salle des Fêtes de Villemanoche.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00.